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Brevet européen · EP4174529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4174529
- Numéro de demande
- EP21828239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01T 1/161 (2006.01)G01T 1/17 (2006.01)G01T 1/172 (2006.01)G01T 7/00 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)G01T 1/29 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020109529 25.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021132 03.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/261198 30.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
YAMAYA, Taiga
Chiba-shi, Chiba 263-8555, JP
TAKAHASHI, Miwako
Chiba-shi, Chiba 263-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.