ELEKTROABSORPTIONSMODULATOR

Brevet européen · EP4174561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174561
Numéro de demande
EP22203638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2022
Publié
3 mai 2023
Délivré
15 oct. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/015 (2006.01)
G02F 1/017 (2006.01)
Priorité
GB 202115386 26.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Airbus SAS

2 Rond-Point Emile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Cardiff University

30-36 Newport Road, Cardiff South Glamorgan CF24 0DE, GB

Inventeur

MAGLIO, Benjamin

Bristol, BS34 7PA, GB

QUINTANA, Crisanto

Bristol, BS34 7PA, GB

SMOWTON, Peter

Bristol, BS34 7PA, GB

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