LERNSYSTEM, LERNVERFAHREN UND LERNPROGRAMM

Brevet européen · EP4174823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174823
Numéro de demande
EP21829416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G09B 7/04 (2006.01)
A61B 5/16 (2006.01)
A61B 5/369 (2021.01)
Priorité
JP 2020110897 26.06.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/022762 15.06.2021
Publication PCT
WO2021/261342 30.12.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

National Institute of Information and Communications Technology

4-2-1, Nukui-kitamachi,, Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP

Inventeur

WATANABE, Hiroki

Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP

NARUSE, Yasushi

Koganei-shi, Tokyo 184-8795, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.