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Brevet européen · EP4174890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4174890
- Numéro de demande
- EP21845367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01H 19/02 (2006.01)H01H 19/10 (2006.01)H01H 3/30 (2006.01)H01H 71/56 (2006.01)H01H 19/24 (2006.01)H01H 19/64 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010702832 20.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/100124 15.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/017074 27.01.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Xiufeng
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
SHI, Jian
Shanghai 201319, CN
WANG, Hao
Shanghai 201319, CN
REN, Shanbo
Shanghai 201319, CN
TIAN, Xiaokang
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.