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Brevet européen · EP4174914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4174914
Numéro de demande
EP21870485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2021
Publié
3 mai 2023
Délivré
17 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0687 (2012.01)
H10K 30/00 (2023.01)
H01L 31/0725 (2012.01)
H01L 31/18 (2006.01)
H01L 31/049 (2014.01)
H01L 31/043 (2014.01)
H01L 31/0224 (2006.01)
H01L 31/0216 (2014.01)
H01L 31/078 (2012.01)
H01L 31/076 (2012.01)
H10K 85/50 (2023.01)
Priorité
CN 202111096360 16.09.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/123383 12.10.2021
Publication PCT
WO2023/039967 23.03.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Beijing Zenithnano Technology Co., Ltd.

Room 501, 5 Floor No. 1 Building No. 13, Cuihu Nanhuan Road Haidian District, Beijing 100094, CN

Inventeur

ZHANG, Yuchun

Beijing 10094, CN

ZHONG, Shudong

Beijing 10094, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.