TEMPERATURSCHÄTZVORRICHTUNG, COMPUTERPROGRAMM UND TEMPERATURSCHÄTZVERFAHREN
Brevet européen · EP4175010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175010
- Numéro de demande
- EP21829830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/633 (2014.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020110549 26.06.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/023213 18.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/261402 30.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
OJI, Katsuya
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.