ELEKTRISCHE ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP4175132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175132
- Numéro de demande
- EP22200502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2022
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02K 11/33 (2016.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 11/00 (2016.01)H02M 7/00 (2006.01)B60K 6/26 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/448 (2007.10)B60K 6/52 (2007.10)H02M 1/32 (2007.01)H02M 7/5387 (2007.01)B60K 6/48 (2007.10)B60K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021178237 29.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Takayuki
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
HAYASHIGUCHI, Masashi
Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.