ERDUNGSSTRUKTUR FÜR EINEN MOTORSTATOR
Brevet européen · EP4175136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175136
- Numéro de demande
- EP22165447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/40 (2016.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 3/32 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- TW 110140348 29.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Graham
81449 Kaohsiung City, TW
HSU, Chih-Tsung
81449 Kaohsiung City, TW
WU, Hsin-Hsien
81449 Kaohsiung City, TW
PAN, Chin-Hui
81449 Kaohsiung City, TW
HUANG, Yu-Chuan
81449 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.