ELEKTRONISCHE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP4175343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175343
- Numéro de demande
- EP21833284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2021
- Publié
- 3 mai 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 1/1607 (2023.01)H04W 74/0808 (2024.01)H04W 16/14 (2009.01)
- Priorité
- CN 202010596873 28.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/101197 21.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/001720 06.01.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
LI, Hao
Beijing 100876, CN
CUI, Tao
Beijing 100028, CN
CUI, Qimei
Beijing 100876, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.