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Brevet européen · EP4175462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175462
- Numéro de demande
- EP21838911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01G 24/46 (2018.01)A01G 24/30 (2018.01)A01G 24/18 (2018.01)A01G 31/02 (2006.01)B32B 7/03 (2019.01)B32B 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 202063048394 P 06.07.2020US 202163163306 P 19.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/039900 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/010710 13.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 22 oct. 2025
Transféré
- Titulaire
- Aerofarms, Inc., 212 Rome Street, Newark, NJ 07105, Etats-Unis d'Amérique → New Aerofarms, Inc., 1526 Cane Creek Parkway, Ringgold, VA 24586, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
ROSEN, Mark, Ira
Franklin Lakes, NJ 07417, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.