PRODUKTSPENDER
Brevet européen · EP4175508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175508
- Numéro de demande
- EP21742468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A45D 40/00 (2006.01)A45D 40/02 (2006.01)A45D 40/04 (2006.01)A45D 40/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202010211 03.07.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051703 05.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/003375 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
SKELTON, James
Nottingham Nottinghamshire NG6 8WR, GB
YATES, David
Nottingham Nottinghamshire NG6 8WR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.