AUFHÄNGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4175517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175517
- Numéro de demande
- EP21742066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47G 25/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020103818 U 02.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068106 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/003077 06.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 2 avr. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 2 avr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
- Date de radiation
- 24.02.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
65817 Eppstein, DE
Inventeur
65817 Eppstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.