KNOCHENKOMPRESSIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4175569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4175569
Numéro de demande
EP21736400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
F16B 7/14 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
F16B 39/02 (2006.01)
Priorité
NL 2025982 03.07.2020
Demande PCT
PCT/NL2021/050413 01.07.2021
Publication PCT
WO2022/005284 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Osseointegration International B.V.

Spoorstraat 9, 7261 AE Ruurlo, NL

Inventeur

AL MUDERIS, Munjed

Nort Ryde, New South Wales 2113, AU

VERHAEGH, Franciscus Theodorus Peter

6983 HD Doesburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.