KNOCHENNAGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4175571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175571
- Numéro de demande
- EP21751652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 27 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025981 03.07.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050411 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/005282 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
AL MUDERIS, Munjed
North Ryde, New South Wales 2113, AU
VERHAEGH, Franciscus Theodorus Peter
6983 HD Doesburg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.