DISTRIBUTEUR DE PRODUIT FLUIDE RECHARGEABLE
Brevet européen · EP4175759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4175759
- Numéro de demande
- EP21748919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2023.01)B05B 11/10 (2023.01)
- Priorité
- FR 2007098 03.07.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051218 02.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/003303 06.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
BRAHIM, Xavier
27190 Ferrières-Haut-Clocher, FR
AILLIOT, Antoine
27190 Ferrières-Haut-Clocher, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.