KÜNSTLICHER AGGLOMERIERTER STEIN

Brevet européen · EP4175922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4175922
Numéro de demande
EP22793148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C04B 26/18 (2006.01)
C04B 111/54 (2006.01)
Priorité
EP 21382860 24.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/076511 23.09.2022
Publication PCT
WO2023/046894 30.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  4. 29 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 29.01.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Cosentino Research & Development, S.L.

Carretera A-334 Baza-Huércal-Overa, km 59, 04850 Cantoria, Almeria, ES

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & Co. S.A.

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

RISUEÑO MORENO, Daniel

04850 Cantoria, Almería, ES

ÁLVAREZ BALADRÓN, Beatriz

04850 Cantoria, Almería, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.