ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4176034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4176034
Numéro de demande
EP21732328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C11D 3/48 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/30 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 1/62 (2006.01)
C11D 1/66 (2006.01)
Priorité
IN 202021028469 03.07.2020
EP 20192326 24.08.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/066363 17.06.2021
Publication PCT
WO2022/002607 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 27 août 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Unilever IP Holdings B.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → Unilever IP Holdings B.V., Bronland 14, 6708 WH Wageningen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Unilever IP Holdings B.V.

Bronland 14, 6708 WH Wageningen, NL

Inventeur

BISWAS, Sarmistha

Bangalore 560 066 Whitefield, IN

MAJUMDAR, Udayan

Bangalore 560 066 Whitefield, IN

PATHAK, Gaurav

Bangalore 560 066 Whitefield, IN

VADHYAR, Jayashree, Anantharam

Bangalore 560 066 Whitefield, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.