PROCÉDÉ POUR DÉTERMINER LE RISQUE DE COMPLICATION CHEZ UN PATIENT
Brevet européen · EP4176082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176082
- Numéro de demande
- EP21746508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/6883 (2018.01)
- Priorité
- FR 2007131 06.07.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051228 05.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/008826 13.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- BIOMÉRIEUX, 69280 Marcy L'Etoile, France, Bioaster, 40 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, France → BIOMÉRIEUX, 69280 Marcy L'Etoile, France
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
VACHOT, Laurence
38600 Fontaine, FR
MALLET, François
69100 VILLEURBANNE, FR
MONNERET, Guillaume
69008 Lyon, FR
MOUCADEL, Virginie
38360 Sassenage, FR
PACHOT, Alexandre
01400 Sulignat, FR
PERONNET, Estelle
69009 Lyon, FR
RIMMELÉ, Thomas
69007 Lyon, FR
TEXTORIS, Julien
69100 VILLEURBANNE, FR
VENET, Fabienne
69008 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.