STEUERSYSTEM EINES ARMS EINES LADERFAHRZEUGS (CWL)
Brevet européen · EP4176139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176139
- Numéro de demande
- EP21737672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000015922 01.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068126 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/003085 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
GARRAMONE, Adriano
73100 Lecce, IT
GIRARDI, Mario
73100 Lecce, IT
GRAVILI, Andrea
73100 Lecce, IT
LIBERTI, Stefano
73100 Lecce, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.