HYDRAULISCHES SCHLOSS EINER SYNCHRONISIERUNG
Brevet européen · EP4176169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176169
- Numéro de demande
- EP21748713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02K 1/76 (2006.01)
- Priorité
- US 202016919854 02.07.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/039943 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/006304 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
DEMICHELE, Dan
Fort Collins, Colorado 80524, US
KOPECEK, Joseph Thomas
Fort Collins, Colorado 80524, US
JENKINS, Neil
Fort Collins, Colorado 80524, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.