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Brevet européen · EP4176236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176236
- Numéro de demande
- EP21737664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)H04R 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20183867 03.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068050 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/003050 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.