SYSTÈME DE CAPTATION CHIMIQUE À ÉTALONNAGE INTÉGRÉ ET PROCÉDÉ D'UTILISATION D'UN TEL SYSTÈME
Brevet européen · EP4176255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176255
- Numéro de demande
- EP21737453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006965 01.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/067920 29.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/002979 06.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
ROMANYTSIA, Ivan
31300 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.