HOLOGRAPHISCHE FARBFOLIE
Brevet européen · EP4176319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176319
- Numéro de demande
- EP21823477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)B42D 25/328 (2014.01)
- Priorité
- BG 11342021 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/BG2021/050003 09.11.2021
- Publication PCT
- WO2023/044546 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 3 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 03.10.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
MONOVSKI, Valentin Konstantinov
1799 Sofia, BG
AKUZOV, Danail Trendafilov
1582 Sofia, BG
IVANOVSKYI, Andrii
1797 Sofia, BG
POHAN, Ihnat
1421 Sofia, BG
STOILOV, Georgi Ivanov
1220 Sofia, BG
DOBREV, Mario Rumenov
1164 Sofia, BG
DELCHEV, Ivo Rumenov
1574 Sofia, BG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.