SELECTION ET COMMANDE D'OBJETS CONNECTES DEPUIS UNE REPRESENTATION SYMBOLIQUE D'UNE TOPOGRAPHIE D'UN SITE
Brevet européen · EP4176344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176344
- Numéro de demande
- EP21748914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/04886 (2022.01)G06F 3/0488 (2022.01)G05B 19/042 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)G06F 3/04817 (2022.01)G06F 3/0481 (2022.01)
- Priorité
- FR 2007117 05.07.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051212 02.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/008822 13.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
LE GAC CESBRON, Sylvie
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
MARTINEZ, Thierry
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
CHEVALLIER, Sébastien
92326 CHÂTILLON CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.