QUIC-TRANSAKTIONEN

Brevet européen · EP4176367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4176367
Numéro de demande
EP21759306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06F 21/64 (2013.01)
G06Q 20/02 (2012.01)
G06Q 20/38 (2012.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
GB 202014471 15.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072678 16.08.2021
Publication PCT
WO2022/058103 24.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

PAGANI, Alessio

London W1W 8AP, GB

KRISTENSEN, Brad

London W1W 8AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.