PHYSIKALISCHE SCHICHT-BASIERTE ODER MEDIENZUGRIFFSKONTROLL-BASIERTE MOBILITÄTSSIGNALISIERUNG
Brevet européen · EP4176625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176625
- Numéro de demande
- EP21749015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)H04W 48/12 (2009.01)H04W 36/08 (2009.01)
- Priorité
- US 202063047725 P 02.07.2020US 202117365885 01.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/040266 02.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/006506 06.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
DAMNJANOVIC, Jelena
San Diego, California 92121-1714, US
LUO, Tao
San Diego, California 92121-1714, US
DAMNJANOVIC, Aleksandar
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.