SCHOKOLADE

Brevet européen · EP4176728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4176728
Numéro de demande
EP21832760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
20 nov. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/54 (2006.01)
Priorité
JP 2020114393 01.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/023221 18.06.2021
Publication PCT
WO2022/004433 06.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

LOTTE CO., LTD.

Lotte Co., Ltd.

20-1, Nishi-Shinjuku 3-chome Shinjuku-ku, Tokyo 160-0023, JP

Inventeur

SAITO, Keisuke

Saitama-shi, Saitama 336-0027, JP

OSADA, Yuuki

Saitama-shi, Saitama 336-0027, JP

WATANABE, Shingo

Sayama-shi, Saitama 350-1331, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.