FERMOIR À BOUCLE DÉPLOYANTE
Brevet européen · EP4176757 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176757
- Numéro de demande
- EP21206908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 3 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 25 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 25 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 27 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 27.06.2024
1 entrée antérieure
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.