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Brevet européen · EP4176761 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4176761
Numéro de demande
EP22214012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
10 mai 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A45D 20/14 (2006.01)
A45D 19/04 (2006.01)
A45D 20/00 (2006.01)
A45D 20/08 (2006.01)
A45D 20/12 (2006.01)
Priorité
US 201462123912 P 02.12.2014
Divisionnaire de
EP22153345
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

RevAir, LLC

850 Old Mill Road, Aurora, OH 44202, US

Thomason, Scott

Macedonia, OH 44056, US

Cooper, Foster

Lake Worth, FL 33467, US

Isaacson, Debra

London NW10 5HB, GB

Inventeur

Thomason, Scott

Macedonia, OH Ohio 44056, US

Cooper, Foster

Lake Worth, FL Florida 33467, US

Isaacson, Debra

London, NW10 5HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.