BIOELEKTRODE

Brevet européen · EP4176810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4176810
Numéro de demande
EP21834471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
1 janv. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/251 (2021.01)
A61B 5/263 (2021.01)
A61B 5/291 (2021.01)
Priorité
JP 2020115673 03.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021544 07.06.2021
Publication PCT
WO2022/004282 06.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

KUBO, Masayuki

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

HAYASHI, Takahiro

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.