KNOCHENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4176837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176837
- Numéro de demande
- EP22204678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2022
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 19/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021180977 05.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SUGAYA, Tsutomu
Sapporo-shi, Hokkaido, 060-0808, JP
YAMADA, Keita
Sapporo-shi, Hokkaido, 060-0808, JP
BAN, Shingo
Sapporo-shi, Hokkaido, 060-0808, JP
DOKAI, Kei
Sapporo-shi, Hokkaido, 060-0808, JP
UEDA, Tomoaki
Kyoto, 612-8533, JP
YAMAGUCHI, Shunsuke
Kyoto, 612-8533, JP
MATOBA, Kazunari
Kyoto, 612-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.