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Brevet européen · EP4176973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4176973
- Numéro de demande
- EP20940673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05B 13/06 (2006.01)B05B 1/06 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B05B 3/10 (2006.01)B05B 7/32 (2006.01)F16L 55/18 (2006.01)
- Priorité
- ES 202031282 U 16.06.2020
- Demande PCT
- PCT/ES2020/070818 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/255301 23.12.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FERNÁNDEZ ARENAS, Juan
50720 La Cartuja (Zaragoza), ES
ÁLVAREZ MARTÍN- BALLESTERO, Manuel
50720 La Cartuja (Zaragoza), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.