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Brevet européen · EP4177009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177009
Numéro de demande
EP21833110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B24D 13/14 (2006.01)
B24B 9/00 (2006.01)
B24B 29/00 (2006.01)
B24B 33/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020113922 01.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/017425 07.05.2021
Publication PCT
WO2022/004124 06.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Xebec Technology Co., Ltd.

7-25 Koujimachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 102-0083, JP

Taimei Chemicals Co., Ltd.

3685-2, Minamiminowa-mura, Kamiina-gun, Nagano 399-4597, JP

Inventeur

SATO, Koji

Tokyo 102-0083, JP

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