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Brevet européen · EP4177015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177015
Numéro de demande
EP22192290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
14 févr. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G05B 19/42 (2006.01)
Priorité
JP 2021181000 05.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

DAIHEN CORPORATION

DAIHEN Corporation

2-1-11, Tagawa,, Yodogawa-ku Osaka-shi Osaka 532-8512, JP

Inventeur

IKEGUCHI, Makoto

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.