HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4177053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177053
- Numéro de demande
- EP21834593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)C08G 65/336 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C09D 171/02 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020115115 02.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/024997 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/004853 06.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
MARUHASHI, Kazuki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
HONDA, Yoshiaki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
MITSUHASHI, Hisashi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.