ZUGSTANGENKUPPLUNG
Brevet européen · EP4177086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177086
- Numéro de demande
- EP22202938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2022
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60D 1/02 (2006.01)B60D 1/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021106070 U 05.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Titulaire
- Titulaire
- Hyva Holding BV, Antonie van Leeuwenhoekweg 37, 2408 AK Alphen aan den Rijn, Pays-Bas → JOST-Werke Deutschland GmbH, Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
INVERARDI, Angelo
2408 AK Alphen aan den Rijn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.