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Brevet européen · EP4177249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177249
- Numéro de demande
- EP21837336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 409/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 271/10 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)A61K 31/427 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010611350 04.07.2020CN 202010658232 14.07.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/087548 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/007461 13.01.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Chengdu, Sichuan 610200, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.