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Brevet européen · EP4177249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177249
Numéro de demande
EP21837336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07D 409/12 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 271/10 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
A61K 31/427 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010611350 04.07.2020
CN 202010658232 14.07.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/087548 15.04.2021
Publication PCT
WO2022/007461 13.01.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 10 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  4. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

LI, Jin

Chengdu, Sichuan 610200, CN

ZHANG, Dengyou

Chengdu, Sichuan 610200, CN

BAI, Xiaoguang

Chengdu, Sichuan 610200, CN

ZHOU, Xiansi

Chengdu, Sichuan 610200, CN

HONG, Xinfu

Chengdu, Sichuan 610200, CN

XU, Kai

Chengdu, Sichuan 610200, CN

LI, Qingran

Chengdu, Sichuan 610200, CN

CHEN, Xin

Chengdu, Sichuan 610200, CN

LAN, Yan

Chengdu, Sichuan 610200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.