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Brevet européen · EP4177327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177327
Numéro de demande
EP21832086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A23B 70/10 (2025.01)
A23L 2/38 (2021.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
C12C 5/02 (2006.01)
C12C 11/11 (2019.01)
C12C 12/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020114961 02.07.2020
JP 2020114966 02.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/023187 18.06.2021
Publication PCT
WO2022/004430 06.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Suntory Holdings Limited

1-40, Dojimahama 2-chome Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-8203, JP

Inventeur

KATO, Yuichi

Fuchu-shi, Tokyo 183-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.