SYSTEM ZUR EINSTELLUNG DER ZIELBAHN EINES ANBAUGERÄTS
Brevet européen · EP4177403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177403
- Numéro de demande
- EP21864045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020147032 01.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029072 05.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/049987 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
NODA, Daisuke
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
YAMASHITA, Koji
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
AKIYAMA, Masaki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.