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Brevet européen · EP4177403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177403
Numéro de demande
EP21864045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2020147032 01.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/029072 05.08.2021
Publication PCT
WO2022/049987 10.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

NODA, Daisuke

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

YAMASHITA, Koji

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

AKIYAMA, Masaki

Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

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