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Brevet européen · EP4177420 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177420
Numéro de demande
EP22205748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04G 21/24 (2006.01)
E04G 21/28 (2006.01)
F03D 13/10 (2016.01)
F03D 13/40 (2016.01)
F03D 80/00 (2016.01)
Priorité
DE 202021003442 U 08.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Jensen, Christin

24991 Großsolt, DE

Inventeur

Jensen, Christin

24991 Großsolt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.