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Brevet européen · EP4177448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177448
- Numéro de demande
- EP21832767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F01P 3/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020114351 01.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016994 28.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/004115 06.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
SUDA, Hiroshi
Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.