MESSWERTSTANDARDISIERUNG

Brevet européen · EP4177466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177466
Numéro de demande
EP22212632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2013
Publié
10 mai 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 41/06 (2006.01)
F04B 49/00 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 51/00 (2006.01)
F04D 27/00 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
Priorité
EP 13159618 15.03.2013
EP 13159616 15.03.2013
Divisionnaire de
EP19217453
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Kaeser Kompressoren SE

96450 Coburg, DE

Inventeur

WAGNER, Florian

96450 Coburg, DE

HARTWICH, Anika

96450 Coburg, DE

BIRKENFELD, Andreas

96450 Coburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.