MAGNETVENTILSTEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4177481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177481
- Numéro de demande
- EP22200171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2022
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021179923 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
OKADA, Yui
Ibaraki, 300-2493, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.