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Brevet européen · EP4177496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177496
Numéro de demande
EP22203725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 63/18 (2006.01)
F16H 63/32 (2006.01)
Priorité
DE 102021128917 05.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Doubleeagle Industry (China) Limited

Unit B 8/F, Henfa Commerical Building 348-350 Lockhart Road, Wanchai, Hong Kong, HK

Inventeur

Puotkalis, Martynas

V.Grybo 23-15, 10318 Vilnius, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.