OPTIK FÜR EINE LEUCHTE UND LEUCHTE MIT OPTIK

Brevet européen · EP4177517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177517
Numéro de demande
EP22206156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 5/02 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102021212614 09.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    RIDI-LEUCHTEN GmbH, Hauptstrasse 31-33, 72417 Jungingen, Allemagne → RIDI Leuchten GmbH, Hauptstr. 31-33, 72417 Jungingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

RIDI Leuchten GmbH

Hauptstr. 31-33, 72417 Jungingen, DE

Inventeur

Mania, Dirk

72379 Hechingen-Stetten, DE

Krajka, Michael

72474 Winterlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.