VERTEILERRINNE MIT INTEGRIERTEM TROCKENHAHN
Brevet européen · EP4177529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177529
- Numéro de demande
- EP22205793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 19/08 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 202116091 09.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 27 août 2025
Inventeur
- Inventeur
- PERRY, Gary, Staffordshire, ST16 1GW, Royaume-Uni → PERRY, Gary, Staffordshire, ST16 1WQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
PERRY, Gary
Staffordshire, ST16 1WQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.