MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4177564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177564
Numéro de demande
EP21832169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2021
Publié
10 mai 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01B 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020114374 01.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/021985 09.06.2021
Publication PCT
WO2022/004317 06.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

OKADA, Hiroki

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.