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Brevet européen · EP4177600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177600
- Numéro de demande
- EP20943512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01N 23/223 (2006.01)G01N 23/2204 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025763 01.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/003850 06.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
MORIHISA, Yuji
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
TANTRAKARN, Kriengkamol
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
KOBAYASHI, Kanji
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
SUZUKI, Keijiro
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.