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Brevet européen · EP4177623 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4177623
Numéro de demande
EP22204709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2022
Publié
10 mai 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01R 31/52 (2020.01)
G01R 31/34 (2020.01)
H02H 7/06 (2006.01)
H02P 9/00 (2006.01)
H02P 29/024 (2016.01)
Priorité
US 202117521728 08.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

VANEVENHOVEN, Jordan K.

Rockford, IL, US

KRAVCHENKO, Mykola

Madison, WI, US

DEFENBAUGH, John F.

Rockford, IL, US

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