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Brevet européen · EP4177664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4177664
- Numéro de demande
- EP21875084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 10 mai 2023
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/045 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)G06T 3/4038 (2024.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2020167752 02.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/032584 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/070782 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
NISHIDE, Akihiko
Tokyo 160-8347, JP
SUGAI, Junko
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.